COMPTE RENDU DU 24 jUILLET 2023

25/07/2023

 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 24 JUILLET 2023
 
Le lundi 24 juillet 2023,
Présents : Théos GRANCHI, Philippe RIBARD, Dominique RIBES, Jean-Paul KLEIN, Isabelle DIADHIOU, Patrick BOTHOREL, Valérie LE MAT, Christophe JOLY, Marjorie BONNEAU, Marina DELEIDI, Mathieu DENOYELLE, Fidéline SEBILEAU
 
Absents excusés : Monique BOURDIAUX, Samuel GREGO, Alex LAVAL
 
Procurations : Samuel GREGO à Jean-Paul KLEIN, Monique BOURDIAUX à Marypierre GUERIN, Alex LAVAL à Théos GRANCHI
 
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Maire ayant ouvert la séance à 19h00, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriale, à l’élection d’une secrétaire de pris au sein du conseil.
Madame Fidéline SEBILEAU est désignée pour remplir cette fonction.
Monsieur Théos GRANCHI, Maire, rappelle que le Procès-Verbal de la séance du 21 juin 2023 a été adressé à tous les membres du Conseil Municipal.
Aucune observation n’ayant été formulée, Monsieur Théos GRANCHI, Maire soumet, alors le compte rendu à l’approbation de l’Assemblée qui l’adopte à l’unanimité.
Monsieur Théos GRANCHI, Maire donne lecture des délibérations relatives à la séance du 24 juillet 2023
Ordre du jour :
 
1° Approbation du compte rendu de la séance du 21 juin 2023 ;
2° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché de travaux pour l’aménagement de la place du Vieux Mûrier ; 
3° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole pour la rénovation de l’éclairage public – Programme 2024 ;
4° Décision modificative n°3 ;
5° Questions diverses ; 
 
Ø  Monsieur le Maire demande à ce qu’un point soient retirés de l’ordre du jour :
DM n°3
Retrait approuvés à l’unanimité ;
 
 
 
I.              DELIBERATIONS
 
1° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché de travaux pour l’aménagement de la place du Vieux Mûrier
Délibération n°053-2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
 
Monsieur le Maire expose :
 
Considérant le projet immobilier du site du vieux mûrier et l’aménagement de la place par la commune ;
 
Considérant la nécessiter de lancer une procédure pour la réalisation de ces travaux ;
 
Considérant que la consultation a été lancé le 25 mai 2023 pour une remise des offres fixée au 26 juin 2023 ;
 
Considérant que la consultation a été lancée en application d’une procédure adaptée ouverte conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique ;
 
Considérant que la consultation comprend 3 lots ;
 
Considérant que la Commission d’Appel d’Offres s’est réunie de façon consultative le 24 juillet 2023 afin de procéder au choix de la meilleure offre au regard des critères de sélection ;
 
Après présentation du rapport d’analyse des offres il est proposé de retenir les prestataires suivants pour les lots 1 et 2 :
 
Lot 1 (Réseaux et voirie) : Groupement LAUTIER/CITEOS/SOLS
Lot 2 (Génie végétal) : SERPE
 
Et de déclarer infructueux le lot 3 :
 
Lot 3 (Réhabilitation sanitaires existants) : Infructueux
 
 
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de :
 
1° Valider la décision de la Commission d’Appel d’Offres ci-annexée ;
 
2° D’approuver les clauses du marché ci-dessus définies ci-dessus, à passer avec les prestataires précités ;
 
3° D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces pour la mise en œuvre des prestations ;
 
4° Que les crédits nécessaires sont inscrits dans les documents budgétaires de référence.
 
 
2°Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole pour la rénovation de l’éclairage public – Programme 2024:
Délibération n°054-2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose :
 
Considérant le souhait de la commune de BENRIS de poursuivre la rénovation de son éclairage public ;
 
Considérant que les dépenses sont estimées à 30 000,00 € pour le programme 2024 ;
 
Considérant que la commune souhaite solliciter un Fonds de Concours de 12 000,00 € ;
 
Considérant le plan de financement ci-joint ;
 
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’UNANIMITE :
 
 
Article 1 : D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter un Fonds de Concours auprès de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole pour la réalisation des travaux précités ;
 
Article 2 : D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires.
 
 
3° Questions diverses
 
Néant
 
 
La séance est levée à 19h33