COMPTE RENDU DU 4 JUIN 2024
08/07/2024
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPALDU MARDI 4 JUIN 2024
Présents : GRANCHI Théos, RIBARD Philippe, RIBES Dominique, BOURDIAUX Monique, GREGO Samuel, LAVAL Alex, BOTHOREL Patrick, LE MAT Valérie, CHAMP Dominique, GUERIN Marypierre, JOLY Christophe, SEBILEAU Fidéline, PEYTIER Vanille, LOUPIAS Stephan
Absents excusés : KLEIN Jean-Paul, BEUDARD Denis, DURAND Éric, REGES Gilbert, BONNEAU Marjorie, DELEIDI Marina, DENOYELLE Mathieu,
Procurations : DIADHIOU Isabelle à GRANCHI Théos
Vanille PEYTIER est élue secrétaire de séance
Date de convocation : 28 mai 2024
Date d’affichage : 29 mai 2024
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Maire ayant ouvert la séance à 19h00, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriale, à l’élection d’une secrétaire de pris au sein du conseil.
Madame Vanille PEYTIER est désignée pour remplir cette fonction.
Monsieur Théos GRANCHI, Maire, rappelle que le Procès-Verbal de la séance du 14 mai 2024 a été adressé à tous les membres du Conseil Municipal.
Aucune observation n’ayant été formulée, Monsieur Théos GRANCHI, Maire soumet, alors le compte rendu à l’approbation de l’Assemblée qui l’adopte à l’unanimité.
Monsieur Théos GRANCHI, Maire donne lecture des délibérations relatives à la séance du 14 mai 2024
Ordre du jour :
1° Approbation du compte rendu de la séance du 15 mai 2024;
2° Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant à signer le marché de travaux pour l’aménagement de l’avenue de la Vaunage ;
3° Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet du 10 juin 2024 au 30 septembre 2024 ; » ;
4° Création de 2 postes d’adjoint technique à temps complet du 1er juillet 2024 au 30 septembre 2024 ;
5° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la commune d’Uchaud et la commune de Bernis pour les travaux de la rue Pierre PLANTE ;
6° Sollicitation d’une subvention auprès de Nîmes Métropole dans le cadre des fonds de concours pour la réhabilitation du Mazer ;
7° Questions diverses ;
8° Questions diverses ;
Ø Monsieur le Maire demande à ce qu’un point soit retiré de l’ordre du jour :
. Signature convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la commune d’Uchaud et la commune de Bernis pour les travaux de la rue Pierre PLANTE
Ø Retrait approuvé à l’unanimité
I. DELIBERATIONS
1° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché de travaux pour l’aménagement de l’avenue de la Vaunage
Délibération n°050-2024 Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose :
Vu le Code de la Commande Publique et notamment les articles L2123-1 et R2123-4 à R2123-6 ;
Considérant les travaux d’aménagement et de mise en sécurité de l’avenue de la Vaunage – RD 14 pour lesquels un marché à procédure adapté décomposé en 2 lots a été lancé :
Lot 1 – Voirie et réseaux humides
Lot 2 – Réseaux secs
Considérant l’Avis d’Appel Public à la Concurrence envoyé à la publication le 5 avril 2024 avec une remise des offres fixée au 3 mai 2024 ;
Considérant les offres reçues (2 offres pour le lot 1 et 3 offres pour le lot 2) ;
Considérant que pour les 2 lots une négociation a été engagée ;
Vu le rapport d’analyse des offres ci-annexé ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’UNANIMITE :
1° D’attribuer les marchés de travaux avec les entreprises suivantes et pour les montants suivants :
Lot 1 – EIFFAGE ROUTE (890 000 € HT)
Lot 2 – ALLEZ & Cie (109 803,04 € HT)
2° D’autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés et notamment les actes d’engagement ;
3° Que les crédits budgétaires relatifs à la réalisation de ces marchés sont inscrits au budget.
2°Recrutement d’un agent saisonnier à temps complet du 10 juin 2024 au 30 septembre 2024
Délibération n°051-2024 Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi du 26 janvier 1984 et notamment son article 3 alinéa 2 ;
Considérant qu’en prévision de la période estivale, il est nécessaire de renforcer les effectifs du service technique notamment en raison de la fête votive pour les mois de juillet et aout et septembre ;
Considérant qu’Il peut être fait appel à du personnel saisonnier ;
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à L’UNANIMITE :
1° D’autoriser le recrutement d’un agent saisonnier non titulaire à compter du 10 juin 2024 à temps complet jusqu’au 30 septembre 2024 ;
2° Que les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2024 ;
3°Recrutement de 2 agents saisonniers à temps complet du 1er juillet 2024 au 30 septembre 2024
Délibération n°052-2024 Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi du 26 janvier 1984 et notamment son article 3 alinéa 2 ;
Considérant qu’en prévision de la période estivale, il est nécessaire de renforcer les effectifs du service technique notamment en raison de la fête votive pour les mois de juillet et aout et septembre ;
Considérant qu’Il peut être fait appel à du personnel saisonnier ;
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à L’UNANIMITE :
1° D’autoriser le recrutement de 2 agent saisonnier non titulaire à compter du 1er juillet 2024 à temps complet jusqu’au 30 septembre 2024 ;
2° Que les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2024 ;
4°Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole au titre des fonds de concours pour les travaux de réhabilitation du mazet
Délibération n°053-2024 Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose :
Considérant la réhabilitation du Mazet chemin de la Prairie ;
Considérant que les dépenses s’élèvent à 123 740,04 € HT (maîtrise d’œuvre comprise)
Considérant le souhait de la commune de solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole au titre des fonds de concours ;
Considérant le plan de financement joint ;
Considérant le montant sollicité à savoir 43 309,02 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’UNANIMITE :
1° D’autoriser Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole dans le cadre des fonds de concours à hauteur de 43 309,02 €.
2° D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.
5°Questions diverses
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